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Conditions générales de vente

Les conditions stipulées ci-après, s'appliquent à toutes les ventes effectuées par la société BERNACHON. Toute commande implique de la part de l'acheteur, l'acceptation des présentes conditions connues de celui-ci et auxquelles il ne peut opposer aucune clause qui n'aurait pas fait l'objet, de notre part, d'une acceptation spécifique, expresse et écrite. Si l'une des clauses de ces conditions générales se révélait nulle pour quelque cause que ce soit, seule la clause incriminée serait réputée non écrite, la convention étant maintenue intégralement pour tous ses autres effets.
 

Commandes

Aucune commande n'est acceptée par téléphone. Seules les commandes par courrier, par fax ou par mail seront prises en compte. Quel que soit le délai de livraison, la commande sera honorée après réception par nos soins :
  1. Des cartes de visite devant accompagner les colis.
  2. De la liste des destinataires avec leurs adresses précises et impérativement leurs numéros de téléphone.


Nous déclinons toute responsabilité en cas d'erreur ou d'imprécision dans les adresses des destinataires (les frais de réexpédition vous seront facturés en sus).
La société Bernachon ne peut pas être tenue responsable si le produit n'a pas été livré pour les causes de force majeure telle que définie par les tribunaux et catastrophes naturelles.

Garantie d'assortiment et de fraîcheur

Pour préserver la qualité de nos produits, la date limite de consommation est indiquée sur l'emballage. En cas de rupture de stock d'un des produits commandés, Bernachon se réserve la possibilité de modifier l'assortiment pour éviter un retard dans la livraison. Les anomalies qui auront été signalées par le client ou le destinataire seront étudiées au cas par cas par nos soins. Les marchandises ne seront ni reprises ni échangées.
Bernachon garanti la qualité et fraicheur de ses produits sous réserve de les conserver dans un endroit frais entre 15° et 18°, à l'abri de fortes odeurs et à l'abri de la chaleur et de l'humidité.

 

Délais de réception

Prévoir un minimum de 5 jours à dater de la réception de votre commande.
Noël : toute commande reçue au plus tard le 10 décembre sera garantie livrée avant Noël.
          

Jour de l'an : toute commande reçue au plus tard le 20 décembre sera garantie livrée avant le jour de l'an.
Tous nos envois sont acheminés par transport express et par transporteur pour les colis supérieurs à 10 kilos.

Cette garantie n'est valable que pour les expéditions en France, si l'acheminement postal n'est pas perturbé. Pour l'étranger ou les DOM-TOM, le délai d'acheminement étant plus long, des dates précises ne peuvent être garanties.
À l'intérieur du périmètre de la Courly, il est possible également de recourir à la livraison par taxi ou par livreur spécial.
À la demande du client, les colis peuvent être livrés aux destinataires par transport spécial en express. Dans ce cas, il appartient d'émettre, s'il y a lieu, des réserves à la réception du colis.

Prix

Tous les prix s'entendent toutes taxes comprises au taux en vigueur.
Tous frais de livraison ou d'expédition seront
facturés en sus du prix.

Règlement

Particulier : Règlement en totalité à la commande.
Entreprise : Règlement de 50 % à la commande et règlement du solde à réception de la facture.
Notre société se réserve la propriété des marchandises livrées jusqu'au paiement complet du prix. Aucun escompte n'est accordé pour règlement anticipé. Toute somme y compris l'acompte non payé à sa date l'exigibilité produira de plein droit des intérêts de retard équivalent au triple du taux d'intérêt légal de l'année en cours ainsi que le paiement d'une somme forfaitaire de quarante €uros (40 €) due au titre des frais de recouvrement.